Éloge du Sénat
Juger la politique au bruit qu’elle produit nous ferait presque oublier les institutions qui travaillent en silence. Le Sénat est de celles-là. À l’heure où la vie publique se polarise et où l’immédiateté règne, sa discrétion mérite qu’on s’y attarde.
À quelques jours des élections sénatoriales, un constat s’impose : pendant que l’Assemblée nationale s’enferre dans les motions de censure et les querelles brouillonnes, le Sénat travaille. Méthodiquement, généralement loin des caméras. Et ce parallèle devrait nous alerter sur ce que nous sommes en train de perdre de vue collectivement : l’idée qu’une institution puisse encore fonctionner sans se donner en spectacle.
Le contraste entre déballage et débat
Il suffit de suivre les questions au gouvernement un mardi après-midi pour mesurer la différence. Au Palais-Bourbon, les débats virent régulièrement à la foire d’empoigne : suspensions de séance, rappels au règlement, claquements de pupitres. Les intervenants parlent plus pour être « vus à la télé » que pour convaincre. Au Palais du Luxembourg, le ton est tout autre. Les débats y restent, dans leur grande majorité, courtois et sérieux. Une culture du compromis et du respect mutuel continue d’y régner, y compris entre groupes politiques que tout oppose par ailleurs.
Le président du Sénat, dont l’autorité n’est généralement pas contestée, incarne cette stabilité. Ce n’est pas un hasard si, dans les moments d’incertitude institutionnelle, c’est vers lui, le deuxième personnage de l’État, que se tournent nombre d’observateurs en quête d’un point d’ancrage.
Élus pour six ans, renouvelés par moitié tous les trois ans, les sénateurs bénéficient d’une stabilité que n’ont pas les députés. De plus, le Sénat ne peut être dissous. Ce statut donne à la Chambre haute une stabilité favorisant plus le travail de fond que les effets de manche. On notera au passage que les sénateurs sont nettement moins nombreux que les députés (40 pour cent) et que ce nombre facilite le sérieux.
On reproche parfois au Sénat sa lenteur, son statut de « chambre de réflexion » jugé désuet à l’ère de l’immédiateté médiatique. C’est se tromper de critique. Cette lenteur relative est aussi ce qui permet à ses commissions de produire un travail rigoureux. Et dans la frénésie politique du moment, un peu de recul est plutôt appréciable que critiquable.
Les commissions d’enquête et missions d’information sénatoriales de ces derniers mois en témoignent : des rapports documentés, souvent transpartisans, qui nourrissent la réflexion à long terme, au-delà de l’actualité immédiate. Récemment sur la défense, l’intelligence artificielle, les universités, le numérique, l’information, les prélèvements obligatoires… ces travaux s’appuient sur l’audition d’experts, de praticiens, d’acteurs de terrain, et aboutissent à des recommandations concrètes. On aimerait qu’elles inspirent plus souvent l’action publique.
La France des territoires, pas des plateaux
Il y a enfin une raison plus profonde à cette différence de tempérament : le mode d’élection des sénateurs, indirect, via les grands électeurs issus des conseils municipaux, départementaux et régionaux, ancre la Chambre haute dans une réalité que l’Assemblée, élue au scrutin direct et national, a parfois tendance à perdre de vue. Au moment où certains en appellent au peuple (contre les juges, les élites, les dirigeants, l’État de droit…), il est heureux qu’une Assemblée soit structurellement en situation de résister aux coups de vent, voire aux coups de sang.
Le sénateur a de la terre à ses souliers. Il connaît ses maires, ses intercommunalités, les dossiers concrets de sa circonscription. Il est moins soumis à la tyrannie du buzz et du clip vidéo, davantage en charge, devant ses pairs élus locaux, d’un travail dans la durée. Autrefois responsable de la DATAR, j’avais observé que lorsqu’un député venait me voir, c’était souvent pour une subvention, quand un sénateur venait généralement évoquer les problèmes de fond de son terroir. Constater cet enracinement, c’est dire, en creux, combien l’interdiction du cumul des mandats fut une erreur.
Le Sénat face aux crises institutionnelles
Par ailleurs, ce n’est pas blasphémer que de rappeler un point d’histoire : en octobre 1962, le général de Gaulle a violenté la Constitution pour imposer l’élection du président de la République au suffrage universel. Il faut se souvenir, avec tout le respect dû à sa légitimité historique, que le Général n’a pas respecté l’article 11 de la Constitution. Il a de ce fait installé l’idée que la souveraineté populaire permettait de ne pas tenir compte de la loi fondamentale. Précédent redoutable. Or, précisément, l’un des rares hommes politiques à s’y opposer clairement fut, à l’époque, le président du Sénat.
Ce rappel n’est pas gratuit : demain, le RN s’appuiera inévitablement sur cette interprétation gaulliste à chaque fois que nécessaire pour imposer ses vues par la voie référendaire. Et j’en prends le pari, le Conseil constitutionnel se couchera, comme en 1962. Aujourd’hui, beaucoup d’électeurs se laissent prendre au cri de : il faut redonner la parole au peuple ! Je fais partie de ceux qui pensent que la démocratie ne se résume à l’usage du plébiscite et que Peuple et Nation sont deux choses différentes.
Enfin, à gauche, la haute Assemblée est parfois brocardée pour son image bourgeoise et conservatrice. C’est oublier le rôle qu’y jouèrent Léon Gambetta, Georges Clemenceau, Pierre Waldeck-Rousseau, Victor Schœlcher, Jules Ferry, Pierre Mendès France, Jean-Pierre Chevènement, Robert Badinter… et un certain François Mitterrand.
Il ne s’agit pas ici de céder à la nostalgie d’un quelconque âge d’or parlementaire, mais d’en appeler à la responsabilité : dans le moment de gesticulation institutionnelle que traverse notre pays, le Sénat offre un exemple. Non pas celui d’une chambre parfaite — elle a, comme toute institution, ses pesanteurs et ses insuffisances — mais celui d’une assemblée qui préfère le débat au spectacle.
On parle assez peu des élections du 27 septembre. C’est un tort. Elles sont très importantes. Quelque chose me dit que le pays se félicitera de disposer d’une institution de ce type, républicaine et stable, dans la tourmente politique qui menace.
